Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 55·fr
    ...La couverture murale de la construction antique est en pierre et d...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 41·fr
    ...partie saisie agissant ici en vertu d'un jugement. ## Partie Sais...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 14·fr
    ...719175 PAM000R En vertu du procès-verbal du conseil d'administrat...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 19·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription fixée au ...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 8·fr
    ...res du 30 mai 1995, portant ouverture de deux concours l'un extern...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 12·fr
    ...le prix d'ouverture de l'adjudication est fixé à : vingt sept mill...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 29·fr
    ...que du 7 août 2003, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 25·fr
    ... mois au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Elle est
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 7·fr
    ...actantes antérieurement à l'ouverture de ces lignes. Chaque modifi...
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 8·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera. — ...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 25·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nomb...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 20·fr
    ...1519533L En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale mixte ...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 10·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 14·fr
    ...Le prix d'ouverture de l'ensemble du bien, terrain et bâtiment, a ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 39·fr
    ...ce de Ben Arous a ordonné l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 30·fr
    ...T contre Abderrafli Kamoun en vertu de quoi est enrôlée l'affaire ...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 18·fr
    ...1124720V/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 46·fr
    ...si par la donation établie en vertu d'un acte notarié en date du 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 27·fr
    ...oire de fonds de commerce En vertu d'une ordonnance délivrée par ...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 42·fr
    ... justice à Sfax annonce qu'en vertu du jugement n°2352 en date du ...