Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 19·fr
    ...e générale extraordinaire En vertu du PV de l'AGE du 24 mai 2005,...
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 12·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture du concours sus-visé fixera : - le n...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 19·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nomb...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 5·fr
    ...tion de fonds de commerce En vertu du contrat de location daté le...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 8·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 10·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n°21/2614 rendue par le Tribu...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 15·fr
    ...riger des installations qu'en vertu d'une autorisation préalable a...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 18·fr
    ...418157/N/A/M/000 En vertu : 1) Du procès-verbal de l'assemblée g...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 22·fr
    ...ociété, et par conséquent, en vertu de l'article 10 des statuts, M...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 17·fr
    ...ns du 19 mars 1998, portant ouverture des concours nationaux d'ent...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 11·fr
    ... Sfax représentant un étage ouverture ouest de superficie est de 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 23·fr
    ... des subventions exigibles en vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 54·fr
    ...# AUGMENTATION DE CAPITAL En vertu des résolutions de l'Assemblée...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 13·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours sus-visés fixera : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 30·fr
    ...blications, fixer la date d'ouverture et celle de la clôture de la...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 17·fr
    ...Ouverture des plis et dépouillement : Les états seront communiqué...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 2·fr
    ...nne un mois avant la date d'ouverture de l'examen. #### TITRE III...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 61·fr
    ... du Ministère des Finances en vertu de la grosse d'un jugement de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 8·fr
    ... par le Conseil de l'Ordre en vertu de l'Article 23 de la Loi N° 7...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 26·fr
    ...2013N01026FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...