Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 38·fr
    ...le prix d'ouverture de l'adjudication après réduction de prix de 4...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 16·fr
    ...Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 14·fr
    ...porte et doté d'une porte d'ouverture est sur le reste du terrain,...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 10·fr
    ...t Zouhaier Jedaah désignés en vertu d'une ordonnance sur requête d...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 18·fr
    ...ions d'emprunt, autorisées en vertu de la convention approuvée par...
  • Annonces Légales·2005 / N°021·page 6·fr
    ...## Ouverture des plis et dépouillement Les états seront communiqu...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 21·fr
    ...on des conventions passées en vertu de l'article 78 du Code de Com...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 7·fr
    ...u 22 décembre 1967, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 5·fr
    ...s ayant obtenu un avantage en vertu du présent règlement. Art. 4....
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 17·fr
    ...Le prix d'ouverture de la vente est fixé à cinquante milles dinars...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 20·fr
    ...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 2. – Le c...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 36·fr
    ...La date d'ouverture sera postérieure de 15 jours francs à celle du...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 3·fr
    ...du 20 février 1973, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 15·fr
    ...portant les éléments de la couverture et munis également d'élément...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 4·fr
    ...tion des travaux effectués en vertu d’un rapport circonstancié com...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 4·fr
    ...— L'ouverture du débit de boissons est, en outre, subordonnée à l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 135·fr
    ...Kalaa Kebira --- **CONSTITUTION** En vertu d'un acte sous seing...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 8·fr
    ...Arrêté du Ministre de l'Équipement du 28 mai 1976 portant ouvertur...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 4·fr
    ...| 220 | | EX 62-01 | Couvertures chauffantes électriques. | 35 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 40·fr
    ...édiaire d'un avocat avant l'ouverture des enchères. 2016X01786VEP...