Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 20·fr
    ...ur les dépenses relatives à l'avantage de la prise en charge par l...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 15·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 12·fr
    ...L'intéressé bénéficie dans cette position des indemnités et avanta...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 8·fr
    ...Pour la fixation de l'indemnité, il doit être tenu compte des avan...
  • Journal Officiel·2010 / N°043·page 13·fr
    ...r 2009, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 11·fr
    ...Elargissement du champ des avantages fiscaux accordés aux dons oct...
  • Journal Officiel·2023 / N°037·page 13·fr
    ...i fonctionnel | Indemnités et avantages | | --- | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·2023 / N°072·page 13·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous directe...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 3·fr
    ...Dans cette position, l'intéressée bénéficie des indemnités et avan...
  • Journal Officiel·2025 / N°105·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 21·fr
    ...bus visant à lui procurer des avantages indûment supportés par l'e...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 4·fr
    ...alimentaires de Kasserine les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 25·fr
    ... distribution du pétrole, les avantages fiscaux prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·2011 / N°049·page 8·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2019 / N°037·page 13·fr
    ...ion générale du commerce avec avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 26·fr
    ...nition - Mode d'utilisation - Avantage et Inconvenients de : Résea...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 11·fr
    ...'indemnité spécifique la plus avantageuse. Art. 3. — L'indemnité ...
  • Journal Officiel·2012 / N°094·page 2·fr
    ... bénéfice des indemnités, des avantages et de l'ancienneté liés au...
  • Journal Officiel·2014 / N°100·page 4·fr
    ...ns cette fonction, du rang et avantages de ministre conseiller aup...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 8·fr
    ...Monsieur Faycal Stanbouli bénéficie du rang et avantages accordés ...