...r la société et exécuter les décisions du conseil. Deux exemplair...

...- l'indication du contenu nominal dans les conditions précisées pa...

...13 - Une décision du président de l'université de la Manouba, aprè...

...3 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...

...2 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...

... 2012 susmentionné, tout en précisant leur situation administrativ...

...35626/T/N/M/000 Suivant procès-verbal des Décisions Collectives E...

...3) contrôler l'exécution du projet et prendre les décisions conven...

...ieur et de recherche, - les décisions d'octroi des subventions de...

...aux éléments mentionnés à la décision du ministre de l'éducation v...

... et procédures fiscaux, - la décision de retrait des avantages fis...

...2- L'examen du dossier 3- La décision du Secrétaire d'Etat relativ...

...B181921996 Suivant décision de Monsieur le président du tribunal ...

...B1105671997 Suivant décision de l'assemblée générale ordinaire du...

...B1142681997 Suite à la décision du conseil d'administration, tenu...

...3 - Le concours interne sur dossiers susvisé est ouvert par décisi...

...conseil de discipline et des décisions des sanctions disciplinaire...

...Le conseil rend des décisions et édicte des recommandations pour t...

...Il dispose du pouvoir de décision dans tous les domaines après avi...

...— Le Directeur de l'Association est l'agent d'exécution des décisi...