Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 39·fr
    Deux originaux des procès-verbaux de l'Assemblée Générale Extraord...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 44·fr
    ...deuxième copie conforme à l'originale. Tout contestant devra s'ad...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 30·fr
    ... établir une deuxième copie originale. Toute personne ayant une o...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 13·fr
    ...## Importations de produits originaires et en provenance de toutes...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 20·fr
    ...- Deux originaux du procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 10·fr
    ...u 18 Juin 2010 et dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 8·fr
    ...e du 22/8/2017 et dont deux originaux ont été déposés au tribunal ...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 31·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 30·fr
    ... 20 novembre 2006 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 3·fr
    ...Deux originaux des : Statuts, - Déclaration de souscription et d...
  • Annonces Légales·2022 / N°111·page 13·fr
    ...deuxième copie conforme à l'originale. Tout contestant devra s'ad...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 18·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant no...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 11·fr
    ...Deux originaux du présent P.V ont été déposés au greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 20·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 33·fr
    ...érie 1, case 165, dont deux originaux déposés au greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 26·fr
    ...5, et dont deux exemplaires originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 4·fr
    ...nt certifiées conformes aux originaux. Le candidat qui a dépassé ...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 21·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal précité ont été déposés au greffe ...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 24·fr
    ...Deux originaux de chaque acte de cession de parts ont été déposées...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 39·fr
    ...2 exemplaires originaux du PV de l'AGE du 4/02/2013 et des statuts...