Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 35·fr
    ...il s'agit de 1355 parts indivises sur 2711 parts (revenant aux cau...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 64·fr
    ...uperficie de 863 m2, et qui s'agit du parcelle n°1 du plan faite p...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 33·fr
    ...il s'agit du titre foncier n°110141/30516 Tunis dénommé «Jaque Bay...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 69·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain nu contenant des figuiers du côté no...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 47·fr
    ...Il s'agit d'une lot de terrain sur lequel est bâti une maison dont...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 35·fr
    ... du rail et comportant bord longitudinal parallèle à ce rail, qui ...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sis à rue Ibn Jazzar Hammamet objet du titr...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 14·fr
    ...il s'agit d'un ancien bâtiment composé de deux étages, le rez-de-c...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 31·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle à usage agricole avoisinée comme suit : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 49·fr
    ...Il s'agit d'une vente de 1300 parts sur 2018 parts d'un immeuble e...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 5·fr
    ...## Il s'agit : — du format écran intitulé « Entête du manifeste »...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 54·fr
    ...uperficie totale 152 m², il s'agit d'une maison de style arabe con...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 72·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2022 / N°044·page 5·fr
    ...Il s'agit de la propriété faisant l'objet de 2 titres fonciers n°1...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 10·fr
    ...39 G 40' 72" ; longitude : 6 G 51' 08" ; cote 1385m, carte du Djeb...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 61·fr
    ...il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 63 Zaghouan, dén...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 15·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage d'habitation sis à route Gremda km7...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 22·fr
    ...été pour les immeubles dont s'agit. Qu'ils ont introduit une actio...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 23·fr
    ...il s'agit d'un terrain à forme rectangulaire situé à l'Ataya iles ...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 40·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°65...