Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 24·fr
    ...Cotation des titres La date de démarrage de la cotation des titre...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 15·fr
    ...| NUMEROS des titres fonciers refondus | NUMEROS des titres nouve...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 18·fr
    ...Changement Réglementaire signifie ici que le Titre Subordonné n'es...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 58·fr
    ...| 9 6 2 du plan du titre foncier N° 18185 Gabès | 18185 Gabès Issu...
  • Journal Officiel·2009 / N°044·page 1·fr
    ... des règlements municipaux au titre des années 2006 et 2007 1462 -...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 1·fr
    ...de crédits complémentaires au titre du budget de l'Etat pour l'ann...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 183·fr
    TABLEAU • R • Dépenses du titre III | INTITULE DES COMPTES | MON...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 5·fr
    ...Chapitre IX. — *Usage des voies à circulation spécialisée* ART. 4...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 7·fr
    ...| | 2 | 2 | Titre Foncier n° 250.602 | | 304 m2 | | | 3 | 3 |...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 15·fr
    ...6- Quitus aux administrateurs pour leur gestion au titre de l'exer...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 10·fr
    ...- Nombre de titres comportant ou non droit de vote, le cas échéant...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 88·fr
    ...| 463 conforme à la parcelle n°05 du plan du titre foncier n°57262...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 18·fr
    ...- Un total de 400.000 Titres réparti comme suit : - 140.000 Titres...
  • Journal Officiel·2010 / N°083·page 11·fr
    ...| Actes | Honoraires | | --- | --- | | Titre premier : concerna...
  • Annonces Légales·2025 / N°131·page 14·fr
    ...2025X01178DIVD2 Appel d'offres pour la vente du titre foncier Si...
  • Journal Officiel·2016 / N°019·page 24·fr
    ...quinze (15) points au titre de chaque année. Est adoptée la date ...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 1·fr
    ... de l'Ecole Normale des Maitres et Maitresses d'Education Physique...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 64·fr
    | | Nombre de titres | Prix d'acquisition | Amortissement de l'E...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 44·fr
    ...La totalité du titre foncier n°18494 Sousse d'une superficie de 61...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 6·fr
    ...Le montant des provisions déductibles au titre de la dépréciation ...