Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2024 / N°069·page 6·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Mohamed Nouira une dérogation pour exerc...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 2·fr
    ...4 du 26 mai 2015, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 10·fr
    ...Par dérogation aux dispositions du paragraphe précédent, le magist...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 5·fr
    ...Sauf dérogation accordée par le ministre des finances, les mandats...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 6·fr
    ...Ils bénéficient, à ce titre, du rang et des prérogatives de sous-d...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 26·fr
    ...ef de centre ayant rang et prérogatives d'un chef de service d'adm...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 54·fr
    ...'un Extrait de Jugement d'Homologation du Concordat Simple et de R...
  • Journal Officiel·2007 / N°081·page 17·fr
    ...Les dérogations à la condition de l'âge maximum de candidature son...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 1·fr
    ...108 Décret portant dérogation pour la maintien en activité dans le...
  • Journal Officiel·1996 / N°060·page 6·fr
    ...t de l'Ariana avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 61·fr
    Décret n° 2025-438 du 8 octobre 2025, portant homologation des pro...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 9·fr
    ... l'intérieur, avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 11·fr
    ...à la Goulette avec rang et prérogatives d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 26·fr
    ...## TROGAMES S. A. R. L. au Capital de 52.455 Dinars Siège Socia...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 10·fr
    ...es du 3 mai 2006, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 13·fr
    ...e co-gérant avec les mêmes prérogatives et pouvoirs que la gérante...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 13·fr
    ... 16 janvier 2003, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 25·fr
    ...## TROGAMES S.A.R.L. au capital de 98.810 Dinars Siège Social : G...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 69·fr
    ... définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 14·fr
    ... 29 janvier 2003, portant homologation du plan de réaménagement fo...