Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 39·fr
    ... égal à 1 % du montant de la soumission. - Une attestation certif...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 31·fr
    ...li Aouled Sghayer Houcine Barhoumi Section de l'agriculture Titu...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 13·fr
    ... Lamine Ben Hmd Ben Hamed Barhoumi titulaire de CIN n°04219691, dé...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 7·fr
    ...Monsieur Hammad Khoumi, est chargé des fonctions de gouverneur de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 5·fr
    ...phiques et de télévision est soumise à une autorisation délivrée p...
  • Journal Officiel·2018 / N°053·page 6·fr
    ...La mutuelle est soumise aux dispositions du décret beylical du 18 ...
  • Journal Officiel·2021 / N°039·page 13·fr
    ...xant les catégories d'unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 4·fr
    ...Il dressera procès-verbal de ses travaux qui sera soumis à l'appro...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 44·fr
    ...- Abd El Kader Barhoumi : premier vice président. - Kamel Abd Alla...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 12·fr
    ...Société le monde d'aluminium Capital social : 10 000 Dinars Sièg...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 21·fr
    ...cide chlorhydrique - l'aluminium, l'alumine - le fer, les composés...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 3·fr
    ...L'Agence est soumise à l'accréditation conformément à la législati...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 20·fr
    ...Tunisie Profiles Aluminium « TPR ». Au lieu de : Tunisie Profils...
  • Journal Officiel·2010 / N°069·page 4·fr
    ...ef Ghrab de la délégation de Joumine, au gouvernorat de Bizerte, e...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 9·fr
    ...d'offres internationaux sont soumis à l'avis de la commission dépa...
  • Journal Officiel·2008 / N°081·page 20·fr
    ...Conditions d'obtention Activité soumise au régime de cahier des c...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 6·fr
    ...19 - Sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée au taux de 12% ...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 24·fr
    ...Il est soumis à la tutelle du ministère de la santé. Art. 2 - Le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...Le texte des résolutions qui seront soumises à cette Assemblée, es...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 16·fr
    ...— L'indemnité de contrôle est soumise à retenue pour pension et pr...