Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 825 résultats pour ""ARD""
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 11·fr
    ...e Malta Sguira Tunis, au plus tard dans les 20 jours suivant l'ins...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 3·fr
    ...sition générale propre à sauvegarder les vues panoramiques. ART. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 4·fr
    ...Maître Imed Eddine Chebaâne, boulevard Ibn Badiss Khezama - Sousse...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 22·fr
    ...sien, menuisier, demeurant au Bardo, 52 Avenue Habib Bourguiba, a ...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 38·fr
    ...de l'article 464 CPCC tout en gardant le droit de ces créanciers d...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 28·fr
    ...es portes et comportant un placard sans portes et un réservoir d'e...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 11·fr
    ...ur Caracci Carlo demeurant au Bardo route du Kef n° 70, est chargé...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 23·fr
    ...Housine Ben Mohamed Yaakoubi domicilié à Chrarda Kairouan. Contre...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 52·fr
    ...ous le N° 59.554 par Monsieur Dardour Habib, en qualité de proprié...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 43·fr
    ...e isolante de liège pour sauvegarder la bâtisse de la chaleur et d...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 25·fr
    ...« Ardh El Ich-tirakta ». Qu'elle est la propriété exclusive du re...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 6·fr
    ...ent et doit se réunir au plus tard, 15 jours après sa convocation....
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 22·fr
    ...Route Bengardane Médenine. R.C : B16965 1996. Suivant le procès-v...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 23·fr
    ...Le Président de la commune de Ben-Gardane, a l'honneur de porter à...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 30·fr
    ...de la République Tunisienne — Mardi 13 - Vendredi 16 juillet 1982 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 19·fr
    ... République Tunisienne — Vendredi 25 - Mardi 29 Mai 1984 Page 1251
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 43·fr
    ...e de l'Association de la Sauvegarde de la Médina, Av. Cap Afrique ...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 15·fr
    ...- Le présent arrêté entre en vigueur à l'égard des étudiants qui o...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 24·fr
    ...Bardo - Tunis. b) Partie poursuivie : - Saifeddine Rzig, ouvrier, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 11·fr
    ...e obligation alimentaire à l'égard d'une personne âgée, conforméme...