98 886 résultats pour ""VERTU""
- Journal Officiel·1976 / N°036·page 8·fr...Arrêté du Ministre de l'Équipement du 22 mai 1976 portant ouvertur...
- Journal Officiel·1980 / N°031·page 32·fr...42.712 En vertu du Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraord...
- Journal Officiel·1993 / N°027·page 5·fr...nchise des droits et taxes en vertu du présent décret ne peuvent ê...
- Journal Officiel·2009 / N°010·page 28·fr...1er janvier de l'année de l'ouverture du concours. Art. 6 - Les m...
- Annonces Légales·2024 / N°066·page 16·fr...En vertu de la saisie immobilière n°16556 en date du 18/01/2024 ét...
- Annonces Légales·2009 / N°049·page 19·fr... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
- Journal Officiel·1975 / N°028·page 5·fr...l 1975, reportant la date d'ouverture du concours interne et du co...
- Annonces Légales·2011 / N°014·page 6·fr...B148021998 1/ En vertu du procès verbal de l'Assemblée Générale o...
- Journal Officiel·1980 / N°054·page 27·fr... obligations lui incombant en vertu du décret n° 70-199 du 9 juin ...
- Journal Officiel·1994 / N°027·page 15·fr...es du 29 mars 1994, portant ouverture d'une direction régionale de...
- Journal Officiel·2000 / N°086·page 27·fr...mission ainsi que la date d'ouverture et le nombre de places mises...
- Annonces Légales·2022 / N°105·page 8·fr... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
- Journal Officiel·1957 / N°021·page 10·fr...la rue Ameur Bey sur laquelle donne l'ouverture de la maison; et ...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 34·fr...ont la propriété de l'État en vertu de la loi du 2 décembre 1945 »...
- Journal Officiel·1964 / N°034·page 22·fr...77), fixant les modalités d'ouverture du bornage. --- ## Avis de...
- Journal Officiel·1968 / N°046·page 22·fr...En vertu d'un jugement n° 2980 rendu le 20 juin 1966 par le Tribun...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 17·fr... des subventions exigibles en vertu des dispositions de l'article ...
- Journal Officiel·1978 / N°084·page 43·fr... d'Administration a décidé en vertu du pouvoir qui lui a été confé...
- Journal Officiel·1987 / N°065·page 22·fr...oratoire, il a été décidé l'ouverture d'une nouvelle annexe à Sfax...
- Journal Officiel·1989 / N°031·page 3·fr...- l'autorisation d'ouverture de souscriptions pour la construction...