Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 5·fr
    ...2021T00869FCCC2 #### Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 16·fr
    ...e l'impôt sur les sociétés en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·2004 / N°003·page 13·fr
    ... 24 septembre 2003, portant ouverture du concours externe sur épre...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 6·fr
    ...Et en vertu du PV du 1er conseil d'administration de la société en...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 3·fr
    ...ce du 16 août 1966, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 42·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n° 5757 rendu par le présiden...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 28·fr
    ...Produits de l'artisanat, y compris tapis et couvertures de laine :...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 9·fr
    ...e fiscal n° 868380 XAM000 En vertu du procès verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 2·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 8·fr
    ...- Issus de coton, issus de laine à l'exception des couvertures, ar...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 5·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 28·fr
    ...AUX ENCHERES PUBLIQUES** *(En vertu d'un jugement de vente)* Cabi...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 18·fr
    ...a) dans les cas où, en vertu des paragraphes 4 et 5 de l'article 7...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 3·fr
    ...2022T00261FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Journal Officiel·2007 / N°044·page 10·fr
    ...C'est une convention en vertu de laquelle l'État, les collectivité...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 40·fr
    ...usse Avis de Convocation En vertu de la décision du 5 mai 1968 e...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 40·fr
    ...ute de Gabès - km 1, Sfax En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 21·fr
    ...Le gestionnaire ne contrôle pas la coentreprise mais agit en vertu...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 12·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte S.S.P daté de 15 sep...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 15·fr
    ...En vertu d'un jugement rendu par le Tribunal de Première Instance ...