Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 16·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 8·fr
    ...znaidia, Sbeitla 1250 Conformément au procès-verbal de réunion en...
  • Annonces Légales·2025 / N°071·page 12·fr
    de-chaussée - Centre Urbain Nord 1080 Tunis, sont convoqués à l'as...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 14·fr
    ...vue par le plan d'aménagement urbain de la commune de Jemmel d'une...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 16·fr
    ... de l'article 16 du code de l'urbanisme et de l'aménagement du ter...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 5·fr
    ...l a été amendé par le procès-verbal du 6 mai 1964, est reconduit p...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 8·fr
    ...is N° 11.910 Suivant procès-verbal dressé le 30 janvier 1969 à 11...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 30·fr
    ...B134012000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 23·fr
    ...- Résidence l'Etoile du Nord, Centre Urbain Nord, Bloc B, Appartem...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 41·fr
    ...passe Zitoua SFAX Du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 22·fr
    ... la mer Suivant deux procès-verbaux dressés le 15 mars 1980 par M...
  • Annonces Légales·2012 / N°125·page 41·fr
    ...ed, demeurant à Zone 1 Ajim Djerba Médenine, a vendu tout le fonds...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 5·fr
    ...ICC -Tour des bureaux - Agence A5 Centre Urbain Nord - 1082 Tunis....
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 14·fr
    ...30 Rue Korba Cité El Baraj Raoued. Capital : 10.000 DT. Objet : Tr...
  • Journal Officiel·1997 / N°072·page 12·fr
    ...ont de nature à créer des perturbations dans le fonctionnement des...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 11·fr
    ...es de direction - les procès-verbaux du conseil d'entreprise - l'é...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 31·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2024 / N°004·page 6·fr
    ... Sousse 4000 selon un procès-verbal signifié par l'huissier notair...
  • Annonces Légales·2024 / N°080·page 4·fr
    ...ement code postal 4135 Ajim Djerba Médenine. Membres : Président...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 46·fr
    ...le juge commissaire qui dressera un procès-verbal à cet effet. 3-...