Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 16·fr
    ...539145/F/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'Assemblée Général...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 38·fr
    ...2014N00747FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 21·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 18·fr
    ...## Penduleur Agent chargé de l'ouverture et de la fermeture des b...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 40·fr
    ...Et en vertu d'une saisie immobilière pratiquée suivant exploit de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 44·fr
    ...pert El Housin Ben Mohamed en vertu d'une ordonnance sur requête. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 46·fr
    ...№ B-830 COURS D'APPEL DE TUNIS Avis de faillite En vertu d'un ar...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 32·fr
    ...En vertu qu'il y a perdu l'acte de propriété de la sus-dite villa ...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 24·fr
    ...N° B-684/1 ## AVIS DE VENTE ## DE FONDS DE COMMERCE En vertu d'u...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 47·fr
    ...nis sous le n°B1129231997, en vertu d'un contrat d'assistance pour...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 34·fr
    ...ce du 27 août 1986, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 8·fr
    ...ommerce ## Gérance libre En vertu d'un acte sous seing privé le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 7·fr
    ...re du 12 mars 1976, portant ouverture de concours externe et inter...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 39·fr
    ...Et qu'en vertu d'un acte notarié établi par les notaires Sadok ECH...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 11·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 13·fr
    ...t ou de travail aérien ou d'ouverture de lignes ; - d'anlyser l'év...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 9·fr
    ... 10 septembre 2001, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 11·fr
    ... instance de Tunis 2 et ce en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 7·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Saïda en vertu de l'ordonnance sur requête à ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 15·fr
    ...1 (1er rejeb 1381), portant ouverture d'un concours spécial sur ép...