Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 6·fr
    ...20.000) divisé en deux mille (2.000) actions de dix dinars (D. 10)...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 15·fr
    ...# TITRE X ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 52. - Nonobstant les disp...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 10·fr
    ...laquelle R représente un reste divalent de formule C45 H70 O14 ou ...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 8·fr
    ...épartition du budget entre les divers départements. Le directeur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 19·fr
    ...— Retenues à Divers Titres : Dans le but de faciliter la collabor...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 16·fr
    ...pourcentage de participation indivis de 50 % de ses droits et obli...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 4·fr
    ...u'après l'envoi de deux avis individuels transmis, le 1er par simp...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 17·fr
    ...10°) la divulgation d'un des secrets professionnels de l'entrepris...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 8·fr
    ...Les convocations à ces diverses assemblées sont faites au moyen d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 26·fr
    ...66.000 Dinars divisés en 13.200 actions de Cino Dinars chacune, to...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 26·fr
    ...Il est divisé en 12.000 actions de 10 Dinars chacune qui porteront...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 22·fr
    ... jours à l'avance par lettre individuelle ainsi que par deux inser...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 5·fr
    ...# CHAPITRE 4 ## Dispositions diverses Art. 28. — Les entreprises ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 23·fr
    ...Il est divisé en 177.000 Actions nominatives de cinq (5) Dinars ch...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 11·fr
    ...les de service respectives des divers ouvrages sont différentes. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 7·fr
    ...en Tunisie, droits et taxes et dividendes distribués aux associés ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 12·fr
    ... effets, si elle a prononcé un divorce ou constaté la nullité d'un...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 5·fr
    ...i elle est présentée à titre individuel ou collectif, par au moins...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 11·fr
    ...ectant une personne qui fait individuellement l'objet d'une suspic...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 15·fr
    ...Sachant que diverses mesures prises pour faire face aux changement...