Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 26·fr
    ...er le tiers (1/3) du prix d'ouverture ou ayant présenté à cet effe...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 12·fr
    ... dispositions de l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 6. - La l...
  • Annonces Légales·2022 / N°081·page 8·fr
    ...t il a également une petite ouverture du Sud donnant sur une voie ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 8·fr
    ...| | Chaussures | 25 | | Produits de l'artisanat, (couvertures d...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 76·fr
    ...Changement de la gérance # ARTICLE 4 En vertu du procès-verbal d...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 21·fr
    ... pour des raisons légales, en vertu ou contrat de travail en date ...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 31·fr
    ...Avenue de la Gare - 2033 Megrine En vertu de l'Assemblée Générale...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 41·fr
    ...te de Sousse Km 6 Mégrine, en vertu d'un contrat d'hypothèque, et ...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 27·fr
    ...on, demeurant au dit lieu En vertu d'un jugement rendu par le Tri...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 17·fr
    ...finitif de l'autorisation d'ouverture de l'infirmerie. Tunis, le ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 11·fr
    ...mutuelle ou bénéficiaires, en vertu d'une législation spéciale, d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 22·fr
    ...s à condition que le taux d'ouverture du capital au public soit au...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 9·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : -...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 13·fr
    ...nsieur Mhadheb Ben Khadhra en vertu de l'ordonnance sur requête à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 27·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 7·fr
    ... des subventions exigibles en vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 20·fr
    ...Le conseil d'administration N° B-2080 ## AVIS En vertu du certi...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 35·fr
    ...Prix d'ouverture : Quarante quatre mille cent cinquante dinars (44...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 3·fr
    ...2023S00520FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 8·fr
    ...qui est affectée à la couverture des prestations assurées directem...