Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 10·fr
    ...1.000 dinars divisé en 100 parts de 10 dinars. Apports : M. Hadda...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 27·fr
    ...s a été porté à 50.000 dinars, divisé en 10.000 parts entièrement ...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 34·fr
    ...9 Rue d'Irak-Tunis Belvédère | Divers | | A8079491201 | TURKI Ha...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 12·fr
    ...itée à Bir Ahmad Ellouze où se diverge vers l’Est en passant par B...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 31·fr
    ...Dix mille (10.000) Dinars, divisé en deux cents (200) actions de c...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 3·fr
    ...artition des remises entre les divers ayants droit. Cette répartit...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 24·fr
    ..., portant fixation des taux de divers impôts, contributions et tax...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 11·fr
    ...istrateurs sont responsables individuellement ou solidairement, su...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 15·fr
    ...Il coordonne l'activité des diverses Facultés, Instituts, Écoles e...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 24·fr
    ...en, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peuv...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 20·fr
    ...7.050 Dinars, divisé en 705 parts de dix Dinars chacune, apportés ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 40·fr
    ...Indivise entre le requérant et Mahmoud Ben Othman Ben Aleya El Had...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 13·fr
    ...rès vérification complète et individuelle, reconnu sincère et véri...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 27·fr
    ...i) contre tout employé qui aura divulgué un secret professionnel. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 29·fr
    ...5 % fonds de réserve légale, 5 % à titre de premier dividende pour...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 34·fr
    ...ers et de l'enregistrement des divers contrôles quantitatifs exigé...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 8·fr
    ...# CHAPITRE I ### Dispositions diverses ART. 30. — L'armateur arm...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 27·fr
    ...te mille (13.230.000) dollars, divisé en six cent soixante-quatorz...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 14·fr
    ...Le capital social est fixé à Trente Mille (30.000) Dinars et divis...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 38·fr
    ...400.000 Dinars, divisé en 40.000 actions de 10 Dinars chacune, num...