Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 17·fr
    ...e endroit de la même ville en vertu d’une décision prise par les a...
  • Journal Officiel·2007 / N°003·page 7·fr
    ...e peut être réutilisé après ouverture. Art. 10. - Les modificatio...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 6·fr
    ... codes ou normes institués en vertu du présent article. ## Articl...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 21·fr
    ... connaissance du public qu'en vertu du PV de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 20·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 46·fr
    ... du juge requit ordonnant l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 14·fr
    ...Ouverture des plis et dépouillement: Les états seront communiqués...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 15·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 58·fr
    ...s bâtiments privés, et ce, en vertu d'une convention conclue entre...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 13·fr
    ...2022401726VEPA1 Avis aux créanciers Ouverture de procédure de di...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 2·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Elle est porté...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 24·fr
    ...Général de la Société ; et en vertu des pouvoirs qui lui ont été s...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 3·fr
    ...Toutefois, la formation de jugement peut ordonner la réouverture d...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 23·fr
    ...B0824092011 En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 55·fr
    ...immeuble hypothéqué, et ce en vertu d'une donation de la part de s...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 32·fr
    ... du 4 juillet 1980, portant ouverture d'une zone de réaménagement ...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 3·fr
    ...6 (25 redjeb 1378), portant ouverture d'un compte de recettes affe...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 28·fr
    ...## TRIBUNAL DE COMMERCE DE TUNIS Réouverture Faillite Mohamed ben...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 7·fr
    ...Prix d'ouverture : six mille cinq cents quatre vingt neuf dinars 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 30·fr
    ...B 07118382014 En vertu du PV de l'AGE en date du 24/9/2014 enregi...