Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 55·fr
    ...## Partie saisissante: Moncef Ben Salah Abbes, retraité, sa carte...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 4·fr
    ...Raison sociale : «EXOTIC SUNSHINE TUNISIA». Siège social : 9 Rue ...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 18·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité, des artic...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 20·fr
    ...mille cinq cent quarante dinars, outre les frais de poursuites et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 48·fr
    ...Parties saisies : * Mme Blenza Bent el Haj Mohamed Ben Sadok El Me...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 13·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 10·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 18·fr
    ...Le consommateur supporte les frais de retour des marchandises. Ar...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 58·fr
    ...La vente de l'immeuble saisie aura lieu le 13 mars 2008 à 9 heures...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 37·fr
    - La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 6·fr
    ...Les frais : les frais de vente sont à la charge de l'acheteur. Da...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 15·fr
    ...Il se réfère à des connaissances qui s'inscrivent ordinairement da...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 21·fr
    ...Les frais de montage du dossier et les commissions de placement et...
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 19·fr
    ...| --- | --- | --- | | 117 | Fraisier (Fragaria L.) | Palomar | Do...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 48·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 49·fr
    ...Contre la partie saisie : Société Immobilière Houssem Ben Guaïet ...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 13·fr
    ...(1) Ces frais sont déterminés sur la base de l'hypothèse que l'emp...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 3·fr
    ...Les parties saisies : - Le Comptoir Tuniso-Maghrebin de Représenta...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 15·fr
    ...Immeuble Saisi et mis en vente : Suite d'une saisie Immobilière fa...
  • Journal Officiel·2022 / N°029·page 9·fr
    ... | | Frais couverts par la commission wakala | Frais non couver...