Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 39·fr
    ...Cet appartement est d'une superficie de 64 m², outre les parts ind...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 57·fr
    ...* La partie saisie : La société artisanat des doigts d'or, S.A.R.L...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 2·fr
    ...**Article Premier.** — Les dispositions du présent décret fixent l...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 95·fr
    ...# ARTICLE 1 : DEFINITIONS Au sens du présent contrat, ci-après dé...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 6·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## DISPOSITIONS GENERALES Article Premier. —...
  • Annonces Légales·2015 / N°093·page 16·fr
    ...5500 parts - Maher Rabah : 500 parts. 2015R03131SRLB2 Société SI...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 12·fr
    ...Section 2 Procédure d'agrément des intermédiaires en bourse Art. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°035·page 23·fr
    ...- Les dispositions de l'article premier et le premier paragraphe d...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 3·fr
    ...Ce contrôle aura trait en particulier à la nature des activités ef...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 5·fr
    ...L'un des deux rapporteurs peut appartenir, le cas échéant à une un...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 136·fr
    ...Délégation régionale compétente de l’Office National de l’Artisana...
  • Journal Officiel·2001 / N°010·page 6·fr
    ...- Les dispositions de l'article 5 de la loi n° 88-91 du 2 août 198...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 5·fr
    ...- Les dispositions des articles 10, 18 et 24 du décret n° 93-314 d...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 8·fr
    Vu le décret n° 93-1825 du 6 septembre 1993, fixant le statut part...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 52·fr
    ...- mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fo...
  • Journal Officiel·2012 / N°092·page 11·fr
    ...Article premier - Est ouvert, à la présidence du gouvernement, le ...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 53·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 2·fr
    ...— L'article unique de l'arrêté susvisé du 10 janvier 1945 (27 safa...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 25·fr
    ...- Nonobstant les dispositions du paragraphe II de l'article 45 du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 8·fr
    ...**Art. 5.** — Le Centre comprend les départements suivants : — Dé...