Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 54·fr
    ... matière des tutelles en son audience tenue le mercredi 8.5.2013 a...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 50·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 46·fr
    ...Date et lieu de l'audience : La vente aura lieu le 9/11/2016 à par...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 37·fr
    ...tin et heures suivantes, à l'audience de la chambre des créées du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 34·fr
    ...hambre des créées au salle d'audience ordinaire du tribunal de 1èr...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 51·fr
    ...sier n° 648 dans sa première audience, en date du 20 novembre 2006...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 19·fr
    ...du matin, du lot suivant à l'audience des créés du Tribunal de Pre...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 51·fr
    ...1972 à 9 heures du matin à l'audience de la chambre des saisies im...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 27·fr
    ... à partir de 9h du matin à l'audience des criées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 48·fr
    ... Sfax 2, lors de la première audience du 25/5/2010 auquel s'ajoute...
  • Annonces Légales·2019 / N°105·page 16·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. La date des enchères et co...
  • Annonces Légales·2020 / N°086·page 9·fr
    ...é le mercredi 23/12/2020 à l'audience des criées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 16·fr
    ...et dernier enchérisseur, à l'audience des saisies immobilières du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 3·fr
    ...Le 25 mai 2005 à l'audience des saisies immobilières devant le tri...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 40·fr
    ...1963 à 9 heures du matin à l'Audience des Crêes du Tribunal de Pre...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 53·fr
    ... à partir de neuf heures à l'audience des criées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 49·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience ou présenter à cette dernièr...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 18·fr
    ...vril 2021 à 9 h du matin à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 11·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 9·fr
    ...Il sera procédé le lundi 11 juillet 2005 à 9H du matin à l'audienc...