Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 48·fr
    ...Il s'agit du moitié de l'oestrus du titre foncier n° 57688 Sfax (s...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 20·fr
    ...Il s'agit d'une nouvelle villa sis entre route Gremda et l'Afrane ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 7·fr
    ...ément autorisés ; sauf s'il s'agit d'une opération urgente qui ten...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un 1er étage d'un immeuble situé à l'autoroute Hammame...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 9·fr
    ...mmel Zarzouna Bizerte et il s'agit de deux pièces à la disposition...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 15·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit de «vente de Produits alimentai...
  • Annonces Légales·2004 / N°038·page 3·fr
    ...ne municipale de Zarzis, il s'agit d'un terrain sur lequel est con...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 58·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sur lequel est édifié une villa sise à la r...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 15·fr
    ...il s'agit d'un terrain agricole d'une superficie globale de 5282 m...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 13·fr
    ...e de $2749\mathrm{m}^2$, il s'agit d'un terrain de forme irréguliè...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 39·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de forme quasi-rectangulaire, d'une super...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 26·fr
    ...r le marché obligataire, il s'agit de : - Attijari leasing 2011 (...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 9·fr
    ...— En aucun cas, même s'il s'agit du même mode de pari, les enjeux ...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 5·fr
    ...Il s'agit notamment des documents suivants : - une copie de toute ...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 4·fr
    ...L'immeuble s'agit d'une villa dénommée "Villa jullie Kef" située a...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 25·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sous forme rectangulaire. sise...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 58·fr
    ...Il s'agit du titre foncier n° 38560 nommée « Monia III », qui fait...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 44·fr
    ...le 1/3 du prix et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, ce dern...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 5·fr
    ...es le fonds de commerce qui s'agit d'une parfumerie situé à l'aven...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 11·fr
    ...il s'agit d'une vente aux enchères publiques du bien immobilier no...