...- Approbation des états financiers de clôture définitive. - Approb...

...3- Approbation des états financiers de l'exercice 2021 ; 4- Quitus...

...- Lecture, examen et approbation des rapports du conseil d'adminis...

...- Approbation de la cession d'un bloc d'action de la société EVI a...

...1- Approbation de la tenue tardive de l'Assemblée ; 2- Lecture des...

...Approbation des états financiers de l'exercice 2008. 4. Quitus aux...

...- Examen et approbation du rapport du conseil d'administration sur...

...novembre 1998, relatif à l'approbation du manuel de procédures de ...

...2872 Décret n° 2009-2858 du 28 septembre 2009, portant approbatio...

...Examen et approbation, s'il y a lieu du rapport du conseil d'admin...

...Approbation du rapport du Conseil d'Administration relatif à la ge...

...- Approbation du rapport de conseil d'administration sur l'exercic...

...- L'approbation du rapport du Conseil d'administration sur la gest...

- Approbation du rapport du conseil d'administration et des états ...

...3°) Approbation des dits comptes et convention. 4°) Quitus aux adm...

...Examen et approbation du rapport du conseil d'administration de l'...

...3- Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2013. 4...

- Approbation des états financiers et du rapport du conseil d'admi...

...- Approbation des comptes de l'exercice 2009. - Affectation des ré...

...loi n° 2020-16 relatif à l'approbation du 5ème avenant à la conven...