Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 59·fr
    ...ue Obeid Allah Elmehdi ou l'ouverture est à l'est Hadi Naga et au ...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 25·fr
    ...66708-69 En vertu d'une décision de Mr le Juge du séquestre et de...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 10·fr
    ... du 9 février 1990, portant ouverture de la procédure de réaménage...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 8·fr
    ...le prix d'ouverture est fixé à vingt et un Mille six cent Dinars (...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 30·fr
    ...La dite vente est en vertu d'un jugement d'injection n° 3515/8 ren...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 23·fr
    ...x --- ## Transformation En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 7·fr
    ... du 8 janvier 1976, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 2·fr
    ...En vertu du PV de l'assemblée générale constitutive enregistré à l...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 53·fr
    ...Agissant pour le compte de la Banque Tuniso-Koweïtienne en vertu d...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 43·fr
    ...d'où l'ouverture au long de 25 m une Route Publique la surface tot...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 14·fr
    ...re du 22 août 1997, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 22·fr
    ...-directeur Général, et ce, en vertu : 1°) de l'acte sous seinge p...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 22·fr
    ...— L'ouverture des clubs d'enfants est soumise à une autorisation p...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 24·fr
    ...1121936/x En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 91·fr
    ...La date d'ouverture est fixée au 10 juillet 1983 et expirera le 26...
  • Journal Officiel·1998 / N°035·page 7·fr
    ...r du 28 avril 1998, portant ouverture du concours d'admission des ...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 13·fr
    ...Aymen Latrach selon son rapport daté le 6/9/2023 en vertu de l'ord...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 8·fr
    ...tés commerciales promulgué en vertu de la loi n° 2000-93 du trois ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 21·fr
    ...B17312000 En vertu des 2 procès-verbaux de l'AGE, tenue le 19 jan...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 39·fr
    ...Place Habib Thameur, Le Kef En vertu d'un acte s.s.p. enregistré ...