Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 44·fr
    ...Seuls les achats effectués à l'extérieur de l'établissement seront...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 6·fr
    ...à travers l'exécution des contrats de partenariat avec les organis...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 14·fr
    ...- suivre l'évolution des résultats des élèves pour ajuster et amél...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 9·fr
    ...## CHAPITRE VII ### Délivrance ou renouvellement de certificats A...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 16·fr
    ...nscrit en 2006 au passif des états financiers pour un montant de 3...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 5·fr
    ... Délégations dans les Gouvernorats de la République et notamment s...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 36·fr
    ...Elle a en outre approuvé le renouvellement des mandats des deux ad...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 8·fr
    ...- 772.000 dinars par prélèvement des comptes résultats reportés. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 16·fr
    ...t de la valorisation des résultats de la recherche à la direction ...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 6·fr
    ...ons d'homologation des certificats et diplômes de formation profes...
  • Annonces Légales·2023 / N°047·page 9·fr
    ...ant sur l'immobilier, les contrats de location éventuellement et l...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 3·fr
    ...e de concours ouvert aux candidats titulaires du C.E.P.E. ou d'un ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 14·fr
    ...reçoit communication des résultats. Art. 5. — Il pourra être déro...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 16·fr
    ...rapport faisant état des résultats de ces missions est adressé au ...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 12·fr
    ... dans des grades que les candidats externes ne peuvent y être recr...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 20·fr
    ...ons ou dans plusieurs gouvernorats, ne peuvent exercer ce droit qu...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 4·fr
    ...La centrale des avocats tunisiens représentée par Maître Ghannouch...
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 7·fr
    ...- répartition des résultats : * réserve légale : 5% au moins sont ...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 33·fr
    ... Publiques La Centrale des Avocats Tunisiens Représentée par Maîtr...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 17·fr
    ...3 l'assemblée a approuvé les états financiers de l'exercice 2016, ...