Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 9·fr
    ...- L'installation, la maintenance, l'entretien, la réparation, la f...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 20·fr
    ...u'il assure une protection convenable du produit. Les papiers ou ...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 24·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant à la caution hypothécaire d...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 41·fr
    ...le fonds de commerce lui appartenant et sis à Tunis, 63, Rue de Yo...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 15·fr
    ...es 50 parts sociales lui appartenant dans la société Nour D'équipe...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 45·fr
    ...objet du titre foncier 44971 Ben Arous, le bien, appartenant à la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 44·fr
    ...du côté Sud terrain appartenant Abdellatif Barkallah, de côté oues...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 43·fr
    ...ne, dénommé « Essabah », appartenant à la caution et garant en nat...
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 6·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 20·fr
    ... annuels de l'association, en tenant compte des observations du ou...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 13·fr
    ...1/ L'ensemble de l'immeuble immatriculé appartenant au débiteur sa...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 57·fr
    ...- Les droits réels revenant au bénéficiaire de la concession sur l...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 3·fr
    ...e et 2 niveaux supérieurs comprenant une administration et un Jou...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 7·fr
    ...- Etablissement bancaire où seront déposés les fonds provenant de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 42·fr
    ...C'est une plaine, profonde, irriguée en provenance des eaux d'un f...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 53·fr
    ...3- l'ancienne Huilerie, un espace contenant une Huilerie tradition...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 42·fr
    ... ainsi que le droit au bail revenant de la location du local sis C...
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 39·fr
    ... ainsi que le droit au bail revenant de la location du lieu sis à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 28·fr
    ...le fonds de commerce lui appartenant consacré coiffure et vente de...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 18·fr
    ...réalisées dans le cadre du partenariat avec les organisations prof...