Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 23·fr
    ...100.000 Dinars divisés en 20.000 actions de 5 Dinars à souscrire e...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 39·fr
    ...3°) Divers. Le conseil d'administration N° A-450 bis. ## ENTREPR...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 36·fr
    ...— Le Capital social est fixé à QUINZE MILLE DINARS et est divisé e...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 17·fr
    ...a a), dans le but de ramener individuellement ou conjointement à l...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr
    ...2° 6% pour payer aux actionnaires un premier dividende des sommes ...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 6·fr
    ... 1) Les parties s'engagent, individuellement ou conjointement, à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 15·fr
    ...5.000.000 de francs en espèces, divisé en 1.000 parts de 5.000 fra...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 9·fr
    ...'alimentation ayant des parois divergeant vers le haut, et montée ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 3·fr
    ... réglée à une somme annuelle indivisible qui ne doit pas dépasser ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 42·fr
    ...ns (10.710.000.000) de francs, divisé en sept cent quatre vingt mi...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 3·fr
    ..., de son conjoint ni séparé ni divorcé, de son tuteur ou de son re...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 15·fr
    ...Cette amende fiscale est doublée en cas de récidive. Les poursuit...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 4·fr
    ... d'eux, sera supportée par les divers intéressés dans l'expédition...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 26·fr
    ...— Quitus au Conseil d'Administration — Questions diverses. Confor...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 6·fr
    ...ntaires applicables dans leurs divers services. Section III. — De...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 30·fr
    ...tion de tous les travaux de la division technique de l'entreprise....
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 59·fr
    ...La dite usine est divisée en deux parties : la première, située à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 11·fr
    ... 557 Chaque agent doit être individuellement classé dans l'une de...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr
    ...ses subordonnés qu'elle soit individuelle ou collective. Art. 51....
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr
    ...**Capital Social :** fixé à deux cent mille dinars, divisé en deux...