Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 2·fr
    ...ns de commerce et dans leurs chenaux d'accès, à l'exception de la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 26·fr
    ...A défaut d'enchérisseurs il sera procédé séance tenante à la vente...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 34·fr
    ...maison d'habitation, d'une contenance dénoncée de 10 ares environ ...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 20·fr
    ... 0,1 à 5 dans des supports convenables comme du talc, des excipien...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 15·fr
    ...Maintenance d'équipement et d'installation. Durée : 99 ans. Géra...
  • Journal Officiel·1986 / N°072·page 10·fr
    ...## REAMENAGEMENT FONCIER Arrêté du ministre de l'agriculture du 2...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 4·fr
    ...Monsieur Jamel Jenana, chef de service à la direction générale des...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 26·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 418/123946 revenant au défend...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 18·fr
    ...bles et autres biens lui appartenant. - les dépenses d'acquisition...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 23·fr
    ...Le Ministre du Commerce Mondher Zenaïdi Vu Le Premier Ministre Ha...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 6·fr
    ...ns le partage des bénéfices revenant aux actionnaires proportionne...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 9·fr
    ...aux occupants des bâtiments attenants, une protection suffisante c...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 25·fr
    ...Benanser, Géomètre assermenté du Service Topographique. Le rendez...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 11·fr
    ... biens meubles et immeubles revenant de la société. 2011S00411SAN...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 20·fr
    ...- Approuver la cession de la totalité des parts sociales revenant ...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 44·fr
    ...hamed Sahbi Bouzouita sis rue Senagal K. Helal Cet avis a été publ...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 34·fr
    ...94, portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention et ses a...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 29·fr
    ...perficie, ces limites, ses contenances, les mentions portées au ti...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 20·fr
    ...ommée tutrice de ses enfants Amena, Driss, Naima, Akila, Radhia et...