Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 18·fr
    ...— Marquage — Tout les colis contenant du persil doivent porter les...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 87·fr
    ...L'immeuble comprenant en plus un cave de 90 m² composé de 4 salles...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 30·fr
    ...e Béjacq, à vendu à Madame Mehrena Mojdoubi, née Majiri, la totali...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 56·fr
    ...u restaurant camping lui appartenant sis à Hammamet à Monsieur Abd...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 6·fr
    ...Utilisation des secours venant de terre. E) — Notions sommaires s...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 5·fr
    ... l'Education Nationale et comprenant : — Le Directeur Général du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 7·fr
    ...retien des immeubles lui appartenant ; — les dépenses d'acquisitio...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 30·fr
    ...ct, surveille la formation convenable de la canette et les mélange...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 36·fr
    ... (10 dinars) l'une, leur appartenant dans la sus-dite Société « Le...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 13·fr
    ...un mandat de trois exercices prenant fin à l'issue de l'assemblée ...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 16·fr
    ...- Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin l...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 16·fr
    ...Les pertes revenant aux minoritaires dans une filiale consolidée p...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 33·fr
    ...Etude de Mme Abdelmajid BENAISSA, Avocat, Près la Cour de Cassatio...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 15·fr
    ...e de 5 Dinars l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. «Société Nou...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 24·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 44·fr
    ...xante parts sociales lui appartenant dans la Société à Responsabil...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 40·fr
    ...r de Cassation 44, Avenue Bab Benat - TUNIS Le vendredi 23 juille...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 26·fr
    ...à l'Ouest par un terrain appartenant au Domaine Public de l'Etat. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 48·fr
    ...Les parts indivises, soit 33750,5/578580, revenant à la partie sai...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 3·fr
    Les fonds provenant des souscriptions seront déposés dans des comp...