Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 2·fr
    ...dans l'intérêt du service, en vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 17·fr
    ...- Condition de paiement des retenues effectuées en vertu d'actes d...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 24·fr
    ... mois qui suivent la date d'ouverture des souscriptions, soit au p...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 24·fr
    ...e laine (à l'exception des couvertures), chaussures, tissus de fib...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 10·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 36·fr
    ...1253517M/A/M/000 En vertu d'un PV de l'assemblée Générale Extraor...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 16·fr
    ...- Le service des ouvertures des crédits; 3. - Le service des ordon...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 11·fr
    ...Arrêté du Premier Ministre du 30 janvier 1999, portant ouverture d...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 17·fr
    ...t la Sotecca d'autre part, en vertu du traité d'apport fusion fait...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 35·fr
    ...des Deux Avenues TUNIS ### Ouverture d'une Délégation Régionale ...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 5·fr
    ...Six jours francs avant l'ouverture des souscriptions, la société é...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 4·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'e...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 35·fr
    ...2018C00138FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 11·fr
    ...du 5 novembre 1997, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Journal Officiel·2001 / N°034·page 27·fr
    ...ntation en vigueur, et ce, en vertu de conventions qu'il établit a...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 18·fr
    ...a approuvé le principe de l'ouverture du capital de la société et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 7·fr
    ...ctes d'exécution accomplis en vertu de décisions judiciaires et le...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 47·fr
    ... de production au pays et l'ouverture sur l'environnement économiq...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 8·fr
    ...2025401552FCCC3 # Location d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 2·fr
    ...'ETAT A L'INTERIEUR AVIS d'ouverture et de clôture des opérations...