Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 53·fr
    ... | KSOUDA MOUNIRA | | SEN OHORBAL RAOUGHA SLTP | RIVELL SLIM | E...
  • Journal Officiel·2019 / N°059·page 4·fr
    ... aménagement du territoire et urbanisme, - Un membre actif dans de...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 12·fr
    ...15, rue Ennozha Nabeul Suivant procès-verbal de l'assemblée génér...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 30·fr
    ...009637Y/M/000 Suivant procès-verbal de l'AGE daté du 1 décembre 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 32·fr
    ...Ariana En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 20·fr
    ...0000MA1251939/Y En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 10·fr
    ...— Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux inscrit...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 41·fr
    ...N° C-53/1 # CONSTITUTION D'UNE ASSOCIATION Suivant procès verbal...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 4·fr
    ...uled Elmaâti délegation de Chourbane gouvernorat de Mahdia. Tunis...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 28·fr
    ...1280639/A/N/M/000 Suivant procès-verbal d'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 9·fr
    ...Les travaux du comité sont consignés dans des procès verbaux. Tun...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 23·fr
    ...736 548/X/A/M/000 Suivant procès-verbal de la réunion extraordina...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 15·fr
    ...14 décembre 2017 dont procès verbal a été enregistré le 15 décembr...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 7·fr
    ...2) L'expression « société absorbante » prévue au deuxième alinéa d...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 44·fr
    ... d'une commission nationale d'urbanisme commercial chargée d'émett...
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 3·fr
    ...0826379Z Suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'adminis...
  • Annonces Légales·2026 / N°047·page 10·fr
    ...ent «Dorrat El Bouhaira» zone urbaine luxueuse totalement viabilis...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 22·fr
    ...he et conformément au procès-verbal de cette assemblée le nouveau ...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 35·fr
    ... LIQUIDATEUR Suivant procès-verbal de l'Assemblée Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 47·fr
    ...N° B-2389/1 # CESSIONS DE PARTS Suivant procès-verbal de la réun...