Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 36·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 39·fr
    ...Prix d'ouverture : Cent dix milles Six cent cinquante quatre dinar...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 8·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 9·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : * le nombre d'e...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 12·fr
    ... dispositions de l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 18. - L'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 48·fr
    ...près la Cour de Cassation En vertu du jugement pétitoire numéro 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°023·page 9·fr
    ...es du 16 mars 1993, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 17·fr
    ...VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES sur saisie-immobilière En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 10·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 8·fr
    ...Mise à prix fixée pour l'ouverture des enchères : soixante dix hui...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 26·fr
    ...## AVIS En vertu d'un procès-verbal de délibération en date du 17...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 12·fr
    ...— Les agents nommés en vertu des dispositions de l'article 46 ci-d...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 5·fr
    ...es du 27 juin 1975, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 31·fr
    ...En vertu du jugement n° 28299 rendu en date du 16 juillet 1979 par...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 3·fr
    ...En vertu du Conseil d'Administration de la société ITALCAR S.A du ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 7·fr
    ...Cafés, thé, tissus de laine (autres que pour couvertures), tissus ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 46·fr
    ...112 du Code de Commerce qu'en vertu d'une délibération de l'Assemb...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 61·fr
    ...cours, le lieu et la date d'ouverture du concours, ainsi que la da...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 6·fr
    ...25 - En vertu de la présente loi organique, l'Assemblée Nationale ...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 6·fr
    ...Route de Tunis km 131,5 Akouda 4022 En vertu du procès verbal de ...