Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 27·fr
    ...ion de la réserve spéciale provenant du bénéfice accumulé et à con...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 26·fr
    ...2010T07514FCCC2 # Avenant à vente d'un fonds de commerce En vert...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 42·fr
    ... carreaux, muni d'un escalier menant au rez de chaussé, les murs d...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 26·fr
    ...Electro - Menager et Installation Electrique Durée : 99 ans Sièg...
  • Journal Officiel·1990 / N°009·page 7·fr
    ...mobiliers et immobiliers appartenant à l'Etat. c) de tenue des so...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 9·fr
    ...n relative aux immeubles appartenant à des étrangers, Vu la loi n...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 20·fr
    ...E DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Arrêté des...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 47·fr
    ...un dossier de candidature comprenant les pièces suivantes : Lors ...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 13·fr
    ...Abdelaziz Ben Guenaoui Djeraied, à compter du 1er janvier 1968. Ah...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 32·fr
    ...ai El Yasmine située à Kalaât Senane dont l'immatriculation a été ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 52·fr
    ...itre foncier n°81036 Sousse revenant à Othmen Sridi titulaire de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 40·fr
    ...II, folio 2, case 38, complété par un avenant en date du 8 avril 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 18·fr
    ...- Extension de l'objet par avenant enregistré à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 35·fr
    ...du fonds du commerce lui appartenant destinée au commerce de la ve...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 12·fr
    ...la totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 39·fr
    ...elles étaient importées en provenance du pays où a eu lieu l'échan...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 8·fr
    ...Mme Menana bent Mohamed ben Ahmed ben Hadj Romiane, veuve de M. Al...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 20·fr
    ...testations d'immobilisation y tenant lieu, cinq jours au moins ava...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 28·fr
    ...e d'un espace de loisir et promenade sis à la route Sidi Mansour k...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 23·fr
    ...om de Bir Saniet Erremal, comprenant un bassin 5 x 5, étant précis...