Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 47·fr
    ...é des parts indivisées leur revenant dans la moitié du fonds de co...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 23·fr
    ...merce de restaurant leur appartenant sis à Tunis rue des Tanneurs,...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 22·fr
    ...ement secondaire général appartenant aux grades suivants : a) Per...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 4·fr
    ... 10 novembre 1974 Jeannette Chmenaque, à compter du 1er décembre 1...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 11·fr
    ...lycérine à partir d'algues contenant ces substances, en particulie...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 40·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 22·fr
    ...nt à un profondeur de 1.90 m amenant à une cour non couverte ouvra...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 8·fr
    ...es et autres favorisant le partenariat et les échanges Euro-africa...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 44·fr
    ...e consistant en une villa comprenant trois pièces, cuisine, avec t...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 14·fr
    ...septembre 1976 Madame Chérifa Zenaldi née Nafti, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 15·fr
    ...Il ne répond pas de la détérioration et de la perte provenant d'un...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 23·fr
    ... la porte d'entrée au jardin (Jenane) puis vers l'Ouest sur 5 m en...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 25·fr
    ... la Délégation de Siliana, revenant aux frères Mahmoud Khaled et ...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 24·fr
    ...N° 160005 "Magnolon" d'une superficie totale de 3 à 77 ca comprena...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 40·fr
    ...toutes sommes qu'elle juge convenables, soit pour être versées à u...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 32·fr
    ...ce le fonds de commerce lui revenant au profit de M. Abdelfateh Be...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 25·fr
    ...les revenus des obligations revenant à des personnes morales non s...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 40·fr
    ...ur un total de 43340 parts) revenant à titre de propriété à la cau...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 12·fr
    ... soit 2014, 2015 et 2016, et prenant fin avec la réunion de l'asse...
  • Journal Officiel·1991 / N°046·page 7·fr
    ...Les candidats appartenant à l'administration doivent adresser leur...