Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 16·fr
    ...En vertu d'une décision des associés du 5 janvier 1958, enregistré...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 26·fr
    ...Le Conseil d'Administration du 8 juin 1969 a décidé l'ouverture de...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 27·fr
    ...Le prix d'ouverture est fixé à quarante huit milles (48.000.000 d)...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 31·fr
    ...te aux enchères publiques En vertu du jugement pétitoire rendu pa...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 28·fr
    ... même recette le 30/6/2006 en vertu desquels la Banque de l'Habita...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 24·fr
    ...du 8 novembre 1995, portant ouverture de deux concours interne et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 18·fr
    ...du 29 juillet 1998, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 3·fr
    ...sance des actionnaires, qu'en vertu de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2004 / N°064·page 2·fr
    ...iété Civile et Immobilière en vertu du jugement n° 7494 rendu par ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 6·fr
    ...— La date d'ouverture de la Justice Cantonale à compétence étendue...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 14·fr
    ... (24 chaoual 1379), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 17·fr
    ...77), fixant les modalités d'ouverture de bornage ## AVIS DE BORNA...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 41·fr
    ...la route de Zarzi-Djerba où se trouve l'ouverture, au nord les hér...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 42·fr
    ...le prix de l'immeuble mis en vente est fixé à 179.290 D 000 en ver...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 16·fr
    ...se conformer aux horaires d’ouverture et de fermeture et aux tours...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 35·fr
    ...En vertu de la saisie - immobilière n°13183 en date du 12/10/2011 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 25·fr
    ...Société SELT MARINE GROUP En vertu du procès verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 38·fr
    ...mgui en date du 28/12/2012 en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 36·fr
    ...2014Z00115FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 4·fr
    ...té ou pourra être désignée en vertu de la législation polonaise co...