Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·1986 / N°018·page 6·fr
    ...vilégiée, sans préjudice des sanctions prévues par le code des dou...
  • Journal Officiel·2025 / N°081·page 2·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hassine Gouider, professe...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 11·fr
    ...| Les sanctions pouvant être infligées aux agents du corps de la ...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 50·fr
    ...Le nombre d'emploi mis en concours pourra être augmenté en fonctio...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 15·fr
    ... | | 02.201 | Dépenses de fonctionnement des services publics |...
  • Journal Officiel·2018 / N°036·page 14·fr
    ...inistrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affa...
  • Journal Officiel·2014 / N°034·page 24·fr
    ...s des sanctions disciplinaires, à l'exception de la sanction de ré...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 12·fr
    ...Monsieur Salem Rouis, ingénieur des travaux, est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 16·fr
    ...— Protection des travailleurs dans l'exercice de leurs fonctions ...
  • Journal Officiel·1997 / N°095·page 11·fr
    ...- l'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 19·fr
    ...La présente convention s'applique indistinctement aux travailleurs...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 22·fr
    # Ministère des Affaires Sociales ## LES EMPLOIS FONCTIONNELS SUI...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 5·fr
    ... la direction générale de la fonction publique | 31 décembre 1996 ...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 12·fr
    ...l principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale d...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 12·fr
    ...l principal, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale d...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 10·fr
    ...eur en chef, est chargée des fonctions de directeur du conseil nat...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 3·fr
    ...Les fonctionnaires et agents de catégorie B, comptant plus de cinq...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 13·fr
    ...Monsieur Tarak Chiboub, ingénieur principal, est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 63·fr
    ...outi à la déclaration de l'extinction de l'action suite au décès d...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 12·fr
    ...ment Primaire est chargé des fonctions de Délégué Régional de l'En...