Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 9·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la Co...
  • Annonces Légales·2015 / N°008·page 19·fr
    ...es ses parts soit 33 parts au profit de Monsieur Alain REVEL et po...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 25·fr
    ...gt dix (90) parts sociales au profit de Monsieur Naoufel Bouzouita...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 23·fr
    ...De Promotion Immobilière » au profit du nouvel associé la société ...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 16·fr
    ...éférentiel de souscription au profit de la SIDCO SICAR en vertu d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 9·fr
    ...1- Attribuer des dons en nature et distribution de fonds au profit...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 10·fr
    ...s perçus ou recouverts à leur profit dans un délai d'un mois à com...
  • Journal Officiel·2020 / N°036·page 6·fr
    ...nt les prestations servies au profit des assurés sociaux ainsi que...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 46·fr
    ....R.L qu'il avait effectuée au profit de Monsieur Hassine Mohsen, l...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 54·fr
    ...6- Détermination des jetons de présence pour l'année 2017 au profi...
  • Journal Officiel·1995 / N°062·page 4·fr
    ...- Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat...
  • Journal Officiel·2007 / N°059·page 13·fr
    ...é des opérations foncières au profit des agents du corps de la con...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 53·fr
    ...fiscation et l'orientation au profit de l'Etat Tunisien les parts ...
  • Annonces Légales·2016 / N°017·page 64·fr
    ...0,023 | | - Contribution au profit de l'ETAT | -3 283 263,167 | ...
  • Journal Officiel·2023 / N°085·page 1·fr
    ...lèves officiers bacheliers au profit de l'académie militaire, l'ac...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 10·fr
    ...x bordures latérales, de deux profils superposés de saillies et de...
  • Annonces Légales·2016 / N°065·page 29·fr
    ...sont au nombre de 20 parts au profit de Mme Samia El Karoui. Et e...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 20·fr
    ... de Monsieur Kilani Zrelli au profit de Madame Nehla Dhaouadi. Le...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 42·fr
    ...- La cession des parts sociales de Monsieur Morched Houwidi au pro...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 31·fr
    ...r dans le permis "Siliana" au profit des compagnies Monument Resou...