Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 21·fr
    ...1) reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 20·fr
    ...1°) Après vérification, a reconnu sincère et véritable, la déclara...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 11·fr
    ...er du 2 novembre 1976 - Abine Krita, à compter du 2 novembre 1974 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°011·page 5·fr
    ...La commission administrative paritaire statue sur la titularisatio...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 12·fr
    ...naissance des actionnaires minoritaires, personnes physiques ou mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 26·fr
    ...Après vérification à reconnu sincère et véritable la déclaration d...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 16·fr
    ...té, une commission technique paritaire qui aura pour attribution d...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 5·fr
    ...la commission administrative paritaire, soit titularisés soit lice...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 4·fr
    ...La commission administrative paritaire émet son avis sur la titula...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 7·fr
    ...er du 1er octobre 1975 Karima Tritar, à compter du 2 octobre 1975 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 11·fr
    ...ois pour les agents les plus méritants. ## CHAPITRE II ## Des Au...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 42·fr
    ... Ben Abdallah, actionnaire majoritaire. Répartition des parts soc...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 47·fr
    ... Ben Abdallah, actionnaire majoritaire. Répartition des parts soc...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 33·fr
    ... | | MONTARIO MAURIZIO | MR HARITA RELEIHIS | MR BEN ARBIA MEKHI ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 24·fr
    ...Elle doit être certifiée sincère et véritable par l'employeur et p...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 70·fr
    ...— Que cette assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaratio...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 18·fr
    ... TUNISIENNE — 25-29 Août 1967 rita », dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 16·fr
    ...mum pour les agents les plus méritants. ## CHAPITRE DEUX ### Des...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 18·fr
    ...La commission administrative paritaire émet son avis sur la titula...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 30·fr
    ...par l'héritage de Mahmoud Chérif ; à l'Est-Ouest et Sud : par une ...