Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 9·fr
    ...prises dont les comptes sont soumis à la certification d'un commis...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 21·fr
    ...2) En cas de paiement par le commerçant de gros des produits soumi...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 20·fr
    ...Mohamed Ben Ali Ben Toumi Nafati; 5) Mme Icha Bent Mohamed Ben Ali...
  • Journal Officiel·2014 / N°019·page 15·fr
    ...es catégories « A » et « B » soumis à son autorité, et ce, dans le...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 10·fr
    ...Boussetta19-Olfa bent Hichem Toumi Lajnef20-Salma bent Hamadi Katl...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 29·fr
    ...terne comporte l'identité du soumissionnaire. 2021S00570DIVD2 ##...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 46·fr
    ...xant les catégories d'unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 14·fr
    ...La restitution est soumise aux dispositions du code des droits et ...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 9·fr
    ...aires des catégories A et B, soumis à son autorité dans les condit...
  • Journal Officiel·2007 / N°073·page 11·fr
    ... une distance de 500m ; Zones Humides de Chemssa et Chott Djérid. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 42·fr
    ...ntologique, ethnographique ou numismatique : | 970400000 970500000...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 5·fr
    ...8 - Les comptes du fonds citoyen sont soumis à un audit externe ef...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 39·fr
    ...t égal à 1% du montant de la soumission. - Une attestation certifi...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 44·fr
    ...Si l'essai n'est pas concluant, le candidat pourra être soumis à u...
  • Journal Officiel·2012 / N°019·page 28·fr
    ...es catégories « A » et « B » soumis à son autorité conformément au...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 73·fr
    ...8 - Les agents du corps des conservateurs du patrimoine sont soumi...
  • Journal Officiel·2024 / N°050·page 16·fr
    ...es catégories « A » et « B » soumis à son autorité conformément au...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 47·fr
    ...Les soumissionnaires doivent envoyer leurs offres de prix sous pli...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 42·fr
    ...- Etude du dossier et sa soumission au Comité Consultatif des Mine...
  • Journal Officiel·2022 / N°092·page 12·fr
    ...Le projet de loi de finances est soumis à l'Assemblée au plus tard...