Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 23·fr
    ...B1101221998 En vertu du PV du 14 avril 2006, enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 35·fr
    ...870603/N/A/M/000 En vertu d'un procès-verbal enregistré à la rece...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 43·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le mercredi 30 mai 1979 à 10 heures...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 45·fr
    ...2016T03538FCCC2 ## Vente de fonds de commerce En vertu d'un cont...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 31·fr
    ...du 27 juillet 2012, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 231·fr
    ...du 10 juillet 2015, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 89·fr
    ...faitaire de l'Etat pour la couverture des frais d'affranchissement...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 79·fr
    ...nque Centrale de Tunisie, l'ouverture du compte peut se faire au v...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 32·fr
    ...2010R02689VEPA2 Avis aux créanciers En vertu de l'ordonnance ren...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 35·fr
    ...1139196Z/A/M/000 En vertu d'un jugement en référé du tribunal de ...
  • Journal Officiel·2014 / N°069·page 2·fr
    ...du 26 décembre 2013 portant ouverture d'un concours sur dossiers p...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 5·fr
    ...èges et immunités accordés en vertu d'autres accords internationau...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 27·fr
    ...2006T01470FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 13·fr
    ...En vertu du procès-verbal du conseil d'administration du 20 juin 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 25·fr
    ...B115851997 Tunis En vertu d'un procès-verbal d'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 6·fr
    ...portant ouverture de concours pour le recrutement de Contrôleurs s...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 16·fr
    ...Hôtel Abou Sofiane - Port El Kantaoui - Hammam Sousse En vertu d'...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 17·fr
    ...00188975 - 19 En vertu d'une décision rendue par le tribunal de p...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 66·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 27 décembre 1980 à 10h. du matin...
  • Journal Officiel·2024 / N°142·page 9·fr
    ...Les séances d'ouverture des offres se tiennent obligatoirement le ...