Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 8·fr
    ...L'huissier de justice qui a reçu des sommes d'argent en vertu d'un...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 10·fr
    ... du 1 février 1974, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 20·fr
    ...ons du 22 mai 1976, portant ouverture de concours sur épreuves pou...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 33·fr
    ...ionale de Sécurité Sociale en vertu de quoi une affaire a été entr...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 3·fr
    ... droit de la mer convoquée en vertu de la résolution 2750 C (XXV) ...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 18·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture du concours fixera le nombre de place...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 24·fr
    ...res du 11 mai 1994, portant ouverture de deux concours l'un extern...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 19·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre de p...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 22·fr
    ...est fixée pour les six parts saisies en vertu d'un rapport d'exper...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 14·fr
    ...2020S00028FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 38·fr
    ...on de son domaine agricole en vertu de la loi n° 64-5 du 12 mai 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 7·fr
    ...ts du 11 mars 1975, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 23·fr
    ...t à Tunis, Rue Al-Djazira, en vertu d'un état de liquidation décer...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 32·fr
    ...En vertu du jugement civil rendu par le tribunal de première insta...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 3·fr
    ...nnent lieu selon le cas à l'ouverture des crédits supplémentaires ...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 11·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nombr...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 7·fr
    ...remier janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 3 - Le co...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 22·fr
    ...instance de Tunis annonce l'ouverture de la procédure de distribu...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 39·fr
    ...Ouverture des plis et dépouillement : Les états seront communiqué...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 8·fr
    ...u 16 novembre 1974, portant ouverture d'un examen professionnel po...