101 941 résultats pour ""ENA""
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 28·fr...endu à Messieurs Ahmed et Amor Enajar demeurants à Tunis 54, Rue E...
- Annonces Légales·2009 / N°010·page 29·fr...ec la cabine en bois lui appartenant. Toutes les oppositions peuv...
- Journal Officiel·1981 / N°006·page 28·fr...66, portant approbation de l'Avenant à la Convention signée le 29 ...
- Annonces Légales·2012 / N°069·page 43·fr...La totalité de tous les droits indivis soit 597/75520 lui revenant...
- Journal Officiel·1983 / N°070·page 56·fr...oued et son épouse née Evelyn Cenat, tunisiens, demeurant à Tunis,...
- Annonces Légales·2015 / N°055·page 30·fr...- 30 000 dinars soit 3 000 actions provenant d'un prêt participati...
- Journal Officiel·1989 / N°027·page 17·fr...montant global fixé à 50 dinars pour chaque manuscrit contenant pl...
- Annonces Légales·2018 / N°148·page 33·fr...ns le partage des bénéfices revenant aux actionnaires à une part p...
- Journal Officiel·1998 / N°091·page 5·fr...s avant le mariage et ceux provenant d'une donation, d'une success...
- Journal Officiel·2008 / N°031·page 14·fr...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
- Journal Officiel·1957 / N°032·page 9·fr...A la date du 20 février 1957, le sieur Mohamed Benaissa a été nomm...
- Journal Officiel·1960 / N°056·page 56·fr...lla en construction, d'une contenance dénoncée de 600 mètres carré...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 10·fr... Blé dont l'indice Nottin comprenant le blé tendre compté comme mi...
- Annonces Légales·2005 / N°048·page 7·fr...un montant de 150.000 DT le ramenant ainsi de 50.000 DT à 200.000 ...
- Journal Officiel·1962 / N°004·page 22·fr...42 ca., objet du titre foncier N° 45.158, comprenant trois petites...
- Journal Officiel·1964 / N°044·page 31·fr... l'autre moitié; immeuble comprenant des magasins au rez de chauss...
- Journal Officiel·1981 / N°014·page 23·fr... et son épouse dame Beya bent Benalssa Braham. Durée : 99 ans à p...
- Annonces Légales·2013 / N°041·page 59·fr...tout l'immeuble non immatriculé revenant à la partie saisie sis au...
- Journal Officiel·2000 / N°004·page 7·fr...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
- Journal Officiel·2004 / N°021·page 58·fr...nication et du transport, comprenant obligatoirement les documents...