Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 28·fr
    ...endu à Messieurs Ahmed et Amor Enajar demeurants à Tunis 54, Rue E...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 29·fr
    ...ec la cabine en bois lui appartenant. Toutes les oppositions peuv...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 28·fr
    ...66, portant approbation de l'Avenant à la Convention signée le 29 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 43·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 597/75520 lui revenant...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 56·fr
    ...oued et son épouse née Evelyn Cenat, tunisiens, demeurant à Tunis,...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 30·fr
    ...- 30 000 dinars soit 3 000 actions provenant d'un prêt participati...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 17·fr
    ...montant global fixé à 50 dinars pour chaque manuscrit contenant pl...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 33·fr
    ...ns le partage des bénéfices revenant aux actionnaires à une part p...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 5·fr
    ...s avant le mariage et ceux provenant d'une donation, d'une success...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 14·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 9·fr
    ...A la date du 20 février 1957, le sieur Mohamed Benaissa a été nomm...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 56·fr
    ...lla en construction, d'une contenance dénoncée de 600 mètres carré...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 10·fr
    ... Blé dont l'indice Nottin comprenant le blé tendre compté comme mi...
  • Annonces Légales·2005 / N°048·page 7·fr
    ...un montant de 150.000 DT le ramenant ainsi de 50.000 DT à 200.000 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 22·fr
    ...42 ca., objet du titre foncier N° 45.158, comprenant trois petites...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 31·fr
    ... l'autre moitié; immeuble comprenant des magasins au rez de chauss...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 23·fr
    ... et son épouse dame Beya bent Benalssa Braham. Durée : 99 ans à p...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 59·fr
    ...tout l'immeuble non immatriculé revenant à la partie saisie sis au...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 7·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 58·fr
    ...nication et du transport, comprenant obligatoirement les documents...