Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 40·fr
    ...la Société sus désignée et en vertu des pouvoirs qui lui ont été s...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 6·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 70·fr
    ...23, Rue de l'Irak - Tunis En vertu des décisions collectives des ...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 57·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le 11 Avril 1981 à 10 heures en pré...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 27·fr
    ...1181138F En vertu du P.V de l'AGE en date du 1er octobre 2012, en...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 22·fr
    ...tions destiné à assurer la couverture des dépenses de préparation ...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 3·fr
    ...u 16 novembre 1993, portant ouverture de deux concours sur épreuve...
  • Journal Officiel·1987 / N°068·page 5·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 15·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 49·fr
    ...la cité Jawaher, Hammamet, en vertu d'un acte sous seing privé enr...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 4·fr
    ...fectées exceptionnellement en vertu d'une loi ou de textes régleme...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 9·fr
    ...nt les heures habituelles d'ouverture ou de travail dans les locau...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 15·fr
    ...aisissante Aicha Kharrati, en vertu de son attribution dans le dom...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 24·fr
    ...En vertu de l'article 347 du Code de procédure le jugement d'adjud...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 38·fr
    ...N° 2.230 Année 1962 En vertu de Jugements devenus définitifs aprè...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 35·fr
    ...blique La vente aura lieu en vertu d'une copie exécutoire du juge...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 6·fr
    ...pris uniquement les frais d'ouverture de crédit, les frais de vire...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 51·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé enr...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 11·fr
    ... caution le tiers du prix d'ouverture, ou fournir un chèque bancai...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 16·fr
    ...a approuvé le principe de l'ouverture du capital de la société et ...