Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 46·fr
    ...0790632Y/N/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 15·fr
    ... société mutuelle des procès-verbaux du conseil d'administration, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 5·fr
    ...34) Ezzahra Suite au procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 6·fr
    ... domicile à Bureau du Maître Harbaoui Oumiama, Avocate, 22 Rue de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 3·fr
    ...Les procès-verbaux sont signés par le Président. ART. 5. — La dir...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 11·fr
    ...CID - INSAT - Centre urbain Nord Tunis CEDEX 1080. Durée : 99 ans....
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 35·fr
    ...584095T/A/M/000 En vertu du procès-verbal de la réunion du Consei...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 41·fr
    ...889 218CAM000 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 25·fr
    ... du 23 août 1976 dont procès-verbal enregistré à Tunis à la recett...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 20·fr
    ...1255047L/A/M/000** En vertu du procès verbal de l'assemblée génér...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 13·fr
    ...at de Sousse, Vu les procès verbaux de la commission chargée de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 32·fr
    ...e Etoile du Nord n°A37 Centre Urbain Nord 1082 El Menzah Tunis, im...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 21·fr
    ...t de Bizerte, Vu les procès-verbaux de la commission chargée de l...
  • Annonces Légales·2023 / N°008·page 14·fr
    ...ble Cercle des Bureaux Centre Urbain Nord Tunis 1082. Cet avis a ...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 14·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme, ensemble les textes qui l...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 22·fr
    ...éro M19859 et suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2005 / N°081·page 2·fr
    ...Le bénéficiaire de l'adjudication doit insérer le procès-verbal d'...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 24·fr
    ...1010737/A Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 66·fr
    ...e d'habitation située au zone urbaine à Téboulba, composé d'une cu...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 20·fr
    ... DISSOLUTION Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extrao...