Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 22·fr
    ...es échantillons recueillis en vertu du décret du 10 octobre 1919 s...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 10·fr
    ...1131271H/A/M/000 En vertu du P. V. de l'Assemblée Générale Mixte ...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 36·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 21·fr
    ... dispositions de l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 6. - La l...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 33·fr
    ... de plusieurs arceaux, une couverture assujettie sur ladite armatu...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 50·fr
    ...CESSION DE PARTS SOCIALES En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 9·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 18·fr
    ...Toutes les ouvertures ont été assurées par des fenêtres en fer for...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 2·fr
    ...rois années antérieures à l'ouverture de la procédure d'exécution ...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 7·fr
    ...utés du 6 juin 1986 portant ouverture des deux concours l'un exter...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 48·fr
    ...Prix d'ouverture : Quatre vingt quatorze mille dinars (94.000,000D...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 18·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 6·fr
    ...e l'impôt sur les sociétés en vertu de la législation régissant le...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 19·fr
    ...plan parcelleles, effectue en vertu des dispositions de l'article ...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 23·fr
    ...mes sportifs concernés, et en vertu duquel la Société « Promosport...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 37·fr
    ...re urbain nord Tunis et ce en vertu d'un premier contrat de locati...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 10·fr
    ...tobre 1984 fixant la date d'ouverture de la Justice Cantonale de S...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 18·fr
    ...Ainsi, en vertu de l'article 25 de ladite loi, les revenus Journa...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 120·fr
    ...ière d'expropriation créée en vertu de l'article 10 (nouveau) de l...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 26·fr
    ... 14 septembre 2006, portant ouverture d'un concours interne sur do...