Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 8·fr
    ...— Est renouvelé, pour une période de cinq années, prenant fin le 8...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 29·fr
    ...les de 10 dinars chacune appartenant au feu Ali ben Abdelwahab Hem...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 26·fr
    ...les parts indivises soit (100000/5412000 parts) revenant au débite...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 46·fr
    ... des murs lissés et peints contenant une ouverture sans porte du c...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 26·fr
    ... accompagnée d'un dossier comprenant les pièces et indications sui...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 14·fr
    ...ier et quelques amandiers comprenant une maison en cours de rénova...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 7·fr
    ...eints par la prescription trentenaire Application de l'article 16...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 36·fr
    ...d'une superficie de 388m² comprenant une construction inachevée d'...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 22·fr
    ...de dix dinars chacune lui apartenant dans la « SOCIETE DE LAVERIES...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 18·fr
    ...— L'admission comporte successivement la soutenance d'un mémoire, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 25·fr
    ...nt supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur grade précédent. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 14·fr
    ...pter du 6 juin 1974 Ali Hamda Benaissa, à compter du 7 mai 1974 Bé...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 14·fr
    ...A cet effet, ils doivent fournir un dossier d'inscription comprena...
  • Annonces Légales·2013 / N°011·page 24·fr
    ... à la cour, au 24 bis Bld Bab Benat à Tunis dans les 20 jours qui ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 30·fr
    ...les 2560 parts sociales lui revenant à la société Les Pâtes Cérami...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 5·fr
    ...intégration des ouvriers appartenant à la catégorie VII et IX dans...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 7·fr
    ... à l'Avenue de la Liberté Fouchena Ben Arous dans les 20 jours qui...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 12·fr
    ...ant directement sur la ruelle menant au marché central où se trouv...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 5·fr
    ...es dont les parts indivises revenant à la partie saisie déterminé ...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 31·fr
    ...inars (10 D.) l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. « Ets Joseph...