Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 16·fr
    ...ue d'art, d'architecture et d'urbanisme, Vu le décret n° 89-1939 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 16·fr
    ...Centre Urbain Nord, Imm Express A3-8, 1003, Ariana. Capital : 1.18...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 3·fr
    ...017861B/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 15·fr
    ...la totalité de la propriété située à Temlel Arkou Midoun Djerba go...
  • Annonces Légales·2025 / N°006·page 6·fr
    ...ac 2 Conformément au procès-verbal de l'assemblée enregistrée le ...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 26·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, en Jo...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 12·fr
    ...1 juillet 2004, enregistré à Korba le 14 juillet 2004, reçu n° M01...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 14·fr
    ...### GOUVERNORAT DE SOUK-EL-ARBA 7. — Le bornage provisoire de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 2·fr
    ...Rafla Bent Belhassen Chérif épouse Slim Ghorbal, demeurant à la Ru...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 41·fr
    ...ciale conformément au procès verbal de l'A.G.E. en date du 15 déce...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 20·fr
    ...procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 19 avril 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 32·fr
    ... important dont l'aménagement urbain est complet et équipé des ser...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 26·fr
    ...abib Bourguiba Houmt Essouk Djerba Gouvernorat de Médenine dans un...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 22·fr
    ...35 Bis Rue Louis Braille, Tunis --- Suivant procès verbal date d...
  • Journal Officiel·1984 / N°066·page 20·fr
    ...- Deux exemplaires du procès verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 32·fr
    ...- Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire en ...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 33·fr
    ...e médina a vendu à Mr Thabet Derbali résident à rue des phéniciens...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 33·fr
    ...B1856212016 Suivant procès verbal de la réunion de l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 12·fr
    ...re consignés dans des procès verbaux qui seront signés par son pré...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 6·fr
    ...Procès-verbal de la deuxième assemblée générale extraordinaire du ...