Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 8·fr
    ...2022S00972FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 56·fr
    ...- L'ouverture de la période d'observation. - La nomination de Mada...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 18·fr
    ...N° 87 30-31 décembre 1975, relatif à l'ouverture des opérations du...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 44·fr
    ...le prix d'ouverture de l'adjudication est fixé à : cent cinq mille...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 6·fr
    ...4 d'oumada I 1380), portant ouverture de concours sur épreuves, po...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 7·fr
    ...S sur saisie immobilière En vertu d'un jugement rendu par le Tri...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 42·fr
    ...'obtenir une autorisation d'ouverture d'un établissement classé de...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 25·fr
    ...— Des autorisations exceptionnelles d'ouverture de la chasse dans ...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 118·fr
    ...En vertu de l'autorisation du ministère du plan et des finances n°...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 41·fr
    ...en vertu d'un acte notarié établi par les notaires; Mme. Sonia Deb...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 16·fr
    ...- Le prix d'ouverture : soixante mille sept cent vingt neuf dinars...
  • Journal Officiel·1994 / N°047·page 9·fr
    ...que du 2 juin 1994, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 4·fr
    ...ne des pratiques prohibées en vertu du présent article. Art. 6. (...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 9·fr
    ...s Sociales 30 jours avant l'ouverture du concours et être accompag...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 48·fr
    ...En vertu de la copie exécutoire du jugement n° 78 rendu en dernier...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 23·fr
    ...Leur ouverture est libre. ## SECTION I ### Les comptes d'attente...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 10·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : — ...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 27·fr
    ...2014T06623FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce - En vertu d'un ...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 53·fr
    ...Prix d'ouverture : Il est déterminé à trente cinq mille trois cent...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 31·fr
    ...ontant des réserves créées en vertu de l'alinéa suivant du présent...