Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 45·fr
    ...re fixés par le tribunal à l'audience en sus. La visite du bien o...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 52·fr
    ...Il serait adjugé le Lundi 3/3/2014 à 9 h devant l'audience des sai...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 35·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 28·fr
    ... seront évalués le jour de l'audience. Visite de l'Immeuble : L'i...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 41·fr
    ...ire dans l'affaire n°705 à l'audience du 4/2/2014 avec un prix d'a...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 12·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 76·fr
    ... à partir de neuf heures à l'audience des crises du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 27·fr
    ... sous le N° 448 et fixée à l'audience du 29 mars 1982. Toutes opp...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 15·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Page 2678 Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 2·fr
    ...seront désignés le jour de l'audience par la chambre des saisies i...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 8·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience du 26/10/2023 à partir de 9 h deva...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 57·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. 5 - Date et lieu de la ven...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 14·fr
    ...1967 à 8 heures du matin à l'audience de la Chambre des saisies im...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 9·fr
    ...976, à 9 heures du matin à l'audience des criées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 44·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2013 / N°113·page 39·fr
    ...l de 1ère instance de Tunis (Audience du 26/02/2009), frais en sus...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 46·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 39·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. - L'adjudication aura lieu...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 47·fr
    ...uite à la décision prise à l'audience du 21/2/2011 de rabaisser de...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 23·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 02/04/2018 à 9H devant l'audience des sa...